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Site officiel de la mairie de Novéant-sur-Moselle

Le présent site est la propriété de La ville de Novéant-sur-Moselle dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Mairie de Novéant-sur-Moselle
Place de la République
57680 Novéant-sur-Moselle

Tél. : 03 87 52 80 11
Fax : 03 87 52 80 14

Rédaction et conception

Le directeur de la publication est Philippe FRANCOIS, en qualité de Directeur de la communication.

Le Webmestre est Monsieur Jean-Charles AUBRY.

Conception technique

La conception a été confiée à Monsieur AUBRY.

Hébergement

Le site est hébergé par la société OXYD située à PARIS, 4 Passage Sainte Avoie.

Etablissement de liens vers www.mairienoveant.fr

Le site de la mairie de Novéant-sur-Moselle autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.mairie-noveant.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
- de mentionner la source (site de la mairie de Novéant-sur-Moselle) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
- que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.mairie-noveant.fr soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La mairie de Novéant-sur-Moselle se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la mairie de Novéant est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de la mairie de Novéant-sur-Moselle, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

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Dernière mise à jour : 16 janvier 2007 Haut de page